Démarches administratives

DÉMARCHES ADMINISTRATIVES

Toutes vos démarches en mairie et en ligne

ÉTAT-CIVIL

Cartes nationales d'identités

L’établissement des cartes d’identité se fait uniquement sur rendez-vous en mairie au 02 31 36 24 24 ou en ligne en cliquant sur le bouton suivant :

Les dépôts de demande de carte nationale d’identité s’effectuent uniquement dans les communes disposant d’une station biométrique, tout comme les passeports. Vous pouvez effectuer vos démarches dans une autre mairie. Les communes équipées aux alentours sont : CAEN, HÉROUVILLE SAINT CLAIR, IFS, COLOMBELLES, VERSON, OUISTREHAM, BAYEUX et TILLY SUR SEULLES.

Pour toute demande de Carte d’Identité prenez connaissance des pièces justificatives nécessaires ci-dessous :

Vous pouvez aussi Faire ma pré-demande en ligne

Rappel : Depuis le 1er janvier 2014 la durée de validité des cartes nationales d’identité sécurisées délivrées après le 1er janvier 2004 pour les personnes majeures (plus de 18 ans) passe de 10 à 15 ans. Une carte d’identité ne sera renouvelée dans ce cas que si il y a eu un changement d’adresse ou sur présentation d’un justificatif de départ dans un pays étranger. En effet le prolongement de date de validité n’est pas forcément valable dans les pays Européens. Attention si vous voyagez !
Cette prolongation ne s’applique pas aux cartes nationales d’identité sécurisée pour les personnes mineures. Elles restent valables 10 ans lors de la délivrance.

Passeports

L’établissement des passeports se fait uniquement sur rendez vous en mairie  au 02 31 36 24 24 ou en ligne en cliquant sur le bouton suivant :

Attention ! Le délai de retour d’un passeport peut être long, prenez cette information en considération dans l’organisation de vos déplacements.

Pour toute demande de passeport prenez connaissance des pièces justificatives nécessaires ci-dessous : 

Vous pouvez aussi Faire ma pré-demande en ligne

Demande d'acte de naissance, de mariage, de décès

Plus d’informations : service-public.fr

Livret de famille

Le livret de famille est délivré par un officier d’état civil à l’occasion du mariage ou de la naissance du premier enfant du couple.

Les livrets de famille sont composés des extraits de l’acte de mariage des parents (ou des extraits de leur acte de naissance s’ils ne sont pas mariés), des extraits des actes de naissance des enfants et des extraits des actes de décès.

La mise à jour du livret de famille est obligatoire et elle incombe à son titulaire. Tout changement dans votre état civil ou situation de famille doit y être intégré. Dans certains cas, un nouveau livret peut vous être délivré.

Plus d’informations :

Mariage

Pièces à produire

Chacun des futurs époux doit fournir les pièces suivantes :

  • Original et photocopie de la pièce d’identité
  • Justificatif de domicile ou de résidence (facture d’eau, d’électricité ou de gaz, avis d’imposition, justificatif de taxe d’habitation…)
  • Informations sur les témoins (noms, prénoms, date et lieu de naissance, profession et domicile, copie de leur titre d’identité)
  • Acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation), de 3 mois maximum si le service qui délivre l’acte est français (ou de 6 mois maximum si le service qui délivre l’acte est étranger).

À savoir :

le point de départ du délai de validité de l’acte de naissance est apprécié au jour du dépôt du dossier du mariage, et non au jour de sa célébration. Toutefois, si avant la célébration du mariage, l’état civil d’un des futurs époux a été modifié, celui-ci doit remettre une copie de son acte mis à jour à l’officier de l’état civil chargé de célébrer le mariage.

S’il est étranger, le futur époux doit fournir des documents spécifiques à sa nationalité (se renseigner à la mairie ou au consulat).

Il est possible de produire un extrait d’acte de naissance plurilingue.

Si un contrat de mariage est conclu, il faut fournir le certificat de notaire.

Si les époux ont eu des enfants avant le mariage, ils doivent présenter à la mairie les actes de naissance (de moins de 3 mois) et le livret de famille.

Dans certaines situations familiales particulières (veuvage ou divorce, par exemple), des pièces complémentaires peuvent être demandées.

Plus d’informations : service-public.fr

PACS

Le pacte civil de solidarité (Pacs) est un contrat.

Pièces à fournir :

  • Convention de Pacs (convention personnalisée ou formulaire complété cerfa n°15726*02)
  • Déclaration conjointe d’un pacte civil de solidarité (Pacs) et attestations sur l’honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune (formulaire cerfa n°15725*02)
  • Acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation) de moins de 3 mois
  • Pièce d’identité en cours de validité (carte d’identité, passeport…) délivrée par une administration publique (original +1 photocopie)

D’autres pièces peuvent être à fournir selon votre cas.

Plus d’informations : service-public.fr

Naissance

Toutes les démarches liées à la naissance d’un enfant : service-public.fr

Décès
Les formalités en cas de décès d’un proche

Déclaration du décès

Un décès doit être constaté par un médecin, qui établit un certificat.
Ce certificat vous sera demandé pour la déclaration qui doit être faite à la mairie du lieu de décès. 
Elle est obligatoire et doit être enregistrée dans les 24h ouvrés. Vous pouvez aussi déclarer un décès en ligne sur mon.service-public.fr

Toute personne peut déclarer un décès sans avoir à justifier sa demande ou sa qualité.

 

Liste des pièces à présenter en mairie

  • Le certificat de décès délivré par le médecin
  • La déclaration de décès
  • Une pièce d’identité du déclarant
  • Le livret de famille du défunt, sa carte d’identité ou passeport

L’acte de décès qui vous sera remis est un document officiel et il sera exigé pour les formalités administratives par la plupart des organismes sociaux, financiers et administratifs.

L’inhumation à Douvres la Délivrande

Section en construction merci de votre compréhension.

AUTRES DÉMARCHES

Recensement citoyen

Tout jeune Français qui a 16 ans doit faire la démarche de se faire recenser :

  • auprès de la mairie de son domicile,
  • ou auprès de la mairie de la commune où est situé l’organisme auprès duquel il a fait élection de domicile.

Le recensement permet à l’administration de convoquer le jeune pour qu’il effectue la journée défense et citoyenneté (JDC).

Pour se faire recenser : service-public.fr

Sortie de territoire pour mineur

Démarche pour obtenir l’ATS (Autorisation de Sortie de Territoire) : service-public.fr

Casier judiciaire

Démarche pour demande d’extrait de casier judiciaire : service-public.fr

Inscription sur les listes électorales

Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorales. L’inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (sous certaines conditions), ainsi que pour les Français(e) obtenant la nationalité à partir de 2019. En dehors de ces situations, il est nécessaire de demander à être inscrit sur les listes électorales (liste électorale d’une mairie ou liste électorale consulaire) pour pouvoir voter.

Vous pouvez vous inscrire à la mairie ou directement en ligne via service-public.fr

URBANISME

Service urbanisme

Mairie · 8 route de Caen · CS 10033
14440 Douvres la Délivrande
Téléphone (standard) : 02 31 36 24 24
Écrire un mail

Le Plan Local d’Urbanisme :
Les autorisations d’urbanisme :

Retrouvez  tous les documents d’autorisations d’urbanismes sur Service-Public.fr

Le CAUE Le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement

Le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Calvados est un organisme départemental d’information, de conseil, de formation, de rencontres et d’initiatives.

Si vous avez un projet de construction neuve, de rénovation, d’extension… vous pouvez vous faire conseiller par un architecte du CAUE du Calvados, ces conseils sont gratuits.

La permanence en mairie de Douvres la Délivrande a lieu le deuxième et quatrième jeudi de chaque mois de 9h à 12h, merci de prendre rendez-vous auprès du CAUE au 02 31 15 59 60 . L’architecte conseil est M. LEGUILLON.

Site internet du CAUE Calvados

 

Élections

ÉLECTIONS

L’expression de votre citoyenneté

Accueil Mairie

ACCUEIL MAIRIE

Des élus et des services à votre écoute

Hôtel de ville

8 route de Caen · CS 10033
14440 Douvres la Délivrande
Téléphone : 02 31 36 24 24
Courriel : infos@mairie-douvres14.com
Télécopie : 02 31 36 24 25

Des élus et des services à votre écoute

La Ville de Douvres, ses élus et ses équipes vous accueillent à la mairie, route de Caen. Nos services se tiennent à votre disposition pour répondre à vos attentes ou vous orienter dans vos démarches, et vous accueillent à la mairie, route de Caen pour vous rendre la vie la plus agréable possible à Douvres.
Notre objectif : être votre principal interlocuteur dans votre vie de tous les jours au sein de la cité.

Les services :

Directrice Générale des Services :
Émilie DELANOY HAMON
Services à la population :
État Civil, cimetière, élections, passeports, cartes nationales d’identité.
Service ressources humaines
Service scolaire
Service comptabilité 
Service urbanisme
Service communication
Services techniques 
Service aide sociale

Les permanences en mairie :

Permanence des élus :
Tous les samedis matin de 11h à 12h
(sauf en juillet-août)

Permanence CAUE :
Monsieur LEGUILLON,
Architecte-conseil du CAUE
Sur RDV au : 02 31 15 59 60

Permanence Conciliateur de justice :
Monsieur LEDELEZIR
Sur RDV au : 02 31 36 24 24
1er et 4ème jeudi de chaque mois.

Équipements associés :

Police Municipale
Mairie · 8 route de Caen · CS 10033
Téléphone : 02 31 36 24 56
Permanence lundi et vendredi de 8h30 à 10h30

Centre technique municipal
18 rue Ph.Lebon · ZAE de la Fossette
Téléphone : 02 31 37 77 57

Maison des Associations
La Gare · Place des Marronniers
Écrire un mail
→ Portail Asso

CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)
> Voir la section Aides et actions sociales

Crèche municipale
> Voir la section Petite enfance

État civil

ÉTAT-CIVIL

Vos démarches en mairie et en ligne

Cartes nationales d'identités

L’établissement des cartes d’identité se fait uniquement sur rendez-vous en mairie au 02 31 36 24 24 ou en ligne en cliquant sur le bouton suivant :

Les dépôts de demande de carte nationale d’identité s’effectuent uniquement dans les communes disposant d’une station biométrique, tout comme les passeports. Vous pouvez effectuer vos démarches dans une autre mairie. Les communes équipées aux alentours sont : CAEN, HÉROUVILLE SAINT CLAIR, IFS, COLOMBELLES, VERSON, OUISTREHAM, BAYEUX et TILLY SUR SEULLES.

Pour toute demande de Carte d’Identité prenez connaissance des pièces justificatives nécessaires ci-dessous :

Vous pouvez aussi Faire ma pré-demande en ligne

Rappel : Depuis le 1er janvier 2014 la durée de validité des cartes nationales d’identité sécurisées délivrées après le 1er janvier 2004 pour les personnes majeures (plus de 18 ans) passe de 10 à 15 ans. Une carte d’identité ne sera renouvelée dans ce cas que si il y a eu un changement d’adresse ou sur présentation d’un justificatif de départ dans un pays étranger. En effet le prolongement de date de validité n’est pas forcément valable dans les pays Européens. Attention si vous voyagez !
Cette prolongation ne s’applique pas aux cartes nationales d’identité sécurisée pour les personnes mineures. Elles restent valables 10 ans lors de la délivrance.

Passeports

L’établissement des passeports se fait uniquement sur rendez vous en mairie  au 02 31 36 24 24 ou en ligne en cliquant sur le bouton suivant :

Attention ! Le délai de retour d’un passeport peut être long, prenez cette information en considération dans l’organisation de vos déplacements.

Pour toute demande de passeport prenez connaissance des pièces justificatives nécessaires ci-dessous : 

Vous pouvez aussi Faire ma pré-demande en ligne

Demande d'acte de naissance, de mariage, de décès

Plus d’informations : service-public.fr

Livret de famille

Le livret de famille est délivré par un officier d’état civil à l’occasion du mariage ou de la naissance du premier enfant du couple.

Les livrets de famille sont composés des extraits de l’acte de mariage des parents (ou des extraits de leur acte de naissance s’ils ne sont pas mariés), des extraits des actes de naissance des enfants et des extraits des actes de décès.

La mise à jour du livret de famille est obligatoire et elle incombe à son titulaire. Tout changement dans votre état civil ou situation de famille doit y être intégré. Dans certains cas, un nouveau livret peut vous être délivré.

Plus d’informations :

Mariage

Pièces à produire

Chacun des futurs époux doit fournir les pièces suivantes :

  • Original et photocopie de la pièce d’identité
  • Justificatif de domicile ou de résidence (facture d’eau, d’électricité ou de gaz, avis d’imposition, justificatif de taxe d’habitation…)
  • Informations sur les témoins (noms, prénoms, date et lieu de naissance, profession et domicile, copie de leur titre d’identité)
  • Acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation), de 3 mois maximum si le service qui délivre l’acte est français (ou de 6 mois maximum si le service qui délivre l’acte est étranger).

À savoir :

le point de départ du délai de validité de l’acte de naissance est apprécié au jour du dépôt du dossier du mariage, et non au jour de sa célébration. Toutefois, si avant la célébration du mariage, l’état civil d’un des futurs époux a été modifié, celui-ci doit remettre une copie de son acte mis à jour à l’officier de l’état civil chargé de célébrer le mariage.

S’il est étranger, le futur époux doit fournir des documents spécifiques à sa nationalité (se renseigner à la mairie ou au consulat).

Il est possible de produire un extrait d’acte de naissance plurilingue.

Si un contrat de mariage est conclu, il faut fournir le certificat de notaire.

Si les époux ont eu des enfants avant le mariage, ils doivent présenter à la mairie les actes de naissance (de moins de 3 mois) et le livret de famille.

Dans certaines situations familiales particulières (veuvage ou divorce, par exemple), des pièces complémentaires peuvent être demandées.

Plus d’informations : service-public.fr

PACS

Le pacte civil de solidarité (Pacs) est un contrat.

Pièces à fournir :

  • Convention de Pacs (convention personnalisée ou formulaire complété cerfa n°15726*02)
  • Déclaration conjointe d’un pacte civil de solidarité (Pacs) et attestations sur l’honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune (formulaire cerfa n°15725*02)
  • Acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation) de moins de 3 mois
  • Pièce d’identité en cours de validité (carte d’identité, passeport…) délivrée par une administration publique (original +1 photocopie)

D’autres pièces peuvent être à fournir selon votre cas.

Plus d’informations : service-public.fr

Naissance

Toutes les démarches liées à la naissance d’un enfant : service-public.fr

Décès

Les formalités en cas de décès d’un proche

Déclaration du décès

Un décès doit être constaté par un médecin, qui établit un certificat.
Ce certificat vous sera demandé pour la déclaration qui doit être faite à la mairie du lieu de décès. 
Elle est obligatoire et doit être enregistrée dans les 24h ouvrés. Vous pouvez aussi déclarer un décès en ligne sur mon.service-public.fr

Toute personne peut déclarer un décès sans avoir à justifier sa demande ou sa qualité.

 

Liste des pièces à présenter en mairie

  • Le certificat de décès délivré par le médecin
  • La déclaration de décès
  • Une pièce d’identité du déclarant
  • Le livret de famille du défunt, sa carte d’identité ou passeport

L’acte de décès qui vous sera remis est un document officiel et il sera exigé pour les formalités administratives par la plupart des organismes sociaux, financiers et administratifs.

L’inhumation à Douvres la Délivrande

Section en construction merci de votre compréhension.

Aides et actions sociales

AIDES ET ACTIONS SOCIALES

Les structures publiques et associatives sur la commune

LE CCAS

8 route de Caen · CS 10033
14440 Douvres la Délivrande

Responsable administrative : Stéphanie LEJEUNE
Téléphone : 02 31 36 24 28
Écrire un mail

Le CCAS anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune.

À ce titre, il a :

  • des attributions obligatoires : procédure de domiciliation, instruction des demandes d’aide sociale légales (aide médicale état, CMU, RMI, Aide sociale aux personnes âgées et handicapées)
  • et des attributions facultatives : prestations remboursables (prêts), prestations non remboursables (secours financier, aides d’urgence), prestations en nature (bons alimentaires, énergie, transport)…

Le CCAS de Douvres la Délivrande intervient sur le territoire communal. Il travaille en partenarait avec les institutions (Conseil Départemental, Caisse d’Allocations Familiales et Caisse Primaire d’Assurance Maladie) et les associations locales (Épicerie sociale, ADMR, centre social ADAJ…).
Il apporte une aide aux publics fragilisés et notamment aux personnes isolées et aux personnes âgées.

Le CCAS a développé différents Pass’ (voir ci-dessous) afin de répondre aux demandes d’aide des Douvrais.

Le Pass'Activités

Le CCAS de Douvres la Délivrande propose aux douvrais une aide financière pour l’inscription à une activité sportive ou culturelle (sous conditions).

Le Pass'Loisirs

0Le CCAS de Douvres la Délivrande propose aux familles douvraises de bénéficier d’une aide pour les activités de loisirs, mini-séjours et excursions organisées par des partenaires locaux.

Le Pass'Vacances

Le CCAS de Douvres La Délivrande propose aux douvrais une aide financière pour l’inscription des enfants en centre de vacances et de loisirs, colonie de vacances et stage culturel ou sportif (hors camping, gîte, VVF).

LA CIRCONSCRIPTION D’ACTION SOCIALE

Structure du Conseil Départemental
→ à côté de La Poste

Rue de l’église · BP 56
14440 Douvres la Délivrande
Tel : 02 31 37 66 14
Fax : 02 31 37 66 15
Site internet : www.cg14.fr

Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30

 

 

Pôle Accueil Social : 02 31 37 66 10
Pôle Accompagnement Social : 02 31 37 66 19
Pôle Placement familial : 02 31 37 66 22
Service Allocation Personnalisé d’Autonomie (APA) : 02 31 80 44 77
Accueil physique et téléphonique le lundi et mercredi de 9h00 à 12h00 / le mardi, jeudi et vendredi de 13h30 à 17h00
Service de Protection Maternelle et Infantile (PMI) : 02 31 37 66 14
Accompagne les jeunes parents avant et après la naissance, organise des consultations de jeunes enfants de 0 à 6 ans sur rendez-vous, conseille et oriente sur les modes de garde (mode de garde collectif : Écrire un mail / assistante maternelle : 02 31 37 66 25)
Service RSA : 02 31 37 66 20
Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC): 02 31 37 64 64
Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30 sauf le jeudi après-midi la permanence ayant lieu à Ouistreham.
Une antenne de la Maison Départementale des Personnes Handicapées du Calvados (MDPH) reçoit le public du lundi au jeudi de 9h à 12h15 et de 13h30 à 16h15, téléphone : 02 31 37 76 76.

LA CELLULE EMPLOI

De compétence intercommunale

Bâtiment central dans la cour de la mairie
Accueil du public : tous les matins du lundi au vendredi : 9h-12h

Tél. : 02 31 37 58 89
Écrire un mail

 

La cellule emploi vous guide dans votre recherche d’emploi :

  • Mise à disposition d’offres d’emploi (CDD, CDI, Intérim)
  • Information sur les différentes mesures pour l’emploi, les prestations et les formations
  • Aide à la rédaction de CV et de lettres de motivation
  • Aide à la préparation de dossiers (demande d’allocations)
  • Accès informatique et internet pour vos recherches d’emploi
  • Conseil et relais vers d’autres services et administrations

L’Épicerie Sociale & Solidaire

Gérée par l’association Coeur de Nacre Entraide

14 rue de l’église
14440 Douvres la Délivrande
Tél. : 06 83 63 56 45
Écrire un mail

L’épicerie sociale et solidaire fonctionne en partenariat avec la Banque Alimentaire du Calvados. Ses portes sont ouvertes aux familles de l’intercommunalité.

 

Service scolaire

SERVICE SCOLAIRE

L’instruction des inscriptions école, cantine et garderie

Mairie · 8 route de Caen · CS 10033
14440 Douvres la Délivrande
Téléphone : 02 31 36 24 21
Écrire un mail

Le service scolaire assure la liaison avec l’école publique de Douvres la Délivrande qui fonctionne sur deux secteurs : Jacques Prévert pour les niveaux maternelles et Marie Curie pour les niveaux élémentaires.